Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM
M. Haizhou PENG

Numéro de dépôt :
3935047
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
COM de Haizhou PENG

Présentation de la marque COM

Déposée le 18 juillet 2012 par monsieur Haizhou PENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Haizhou PENG domicilié(e) 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Haizhou PENG domicilié(e) 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France.

La marque COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM est expirée depuis le 18 juillet 2022.

Haizhou PENG a également déposé les autres marques suivantes : By Swan , POMME PASSION , Marquiiz


M. Haizhou PENG - 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France


M. Haizhou PENG - 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.